Font: un précurseur?
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Font: un précurseur?
La Cour de cassation vient de changer de position avec cette toute récente décision. Dans un arrêt du 23 novembre 2022, elle vient de s’aligner sur la position de la Cour justice de l’Union européenne, alors qu’elle s’y refusait jusqu’alors, comme le précise le site spécialisé dans les ressources humaines ActuEL-RH. Concrètement, il s’agit de l’histoire de l’employé rennais d’une entreprise de serrurerie, un commercial qui était obligé de sillonner douze départements de l’ouest de la France pour son travail : il roulait environ 60 000 kilomètres par an.
Ces trajets entre le domicile du salarié et le lieu du premier et du dernier rendez-vous, les juges l'ont considéré comme du temps de travail, alors que l’entreprise ne voulait pas en entendre parler. Pour la Cour de cassation, ces temps passés en voiture sont bien du temps de travail effectif. Une nouveauté qui va pouvoir faire jurisprudence.
Ces trajets entre le domicile du salarié et le lieu du premier et du dernier rendez-vous, les juges l'ont considéré comme du temps de travail, alors que l’entreprise ne voulait pas en entendre parler. Pour la Cour de cassation, ces temps passés en voiture sont bien du temps de travail effectif. Une nouveauté qui va pouvoir faire jurisprudence.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Oui, et alors? Que vient faire Font dans cette affaire? Font était démarcheur commercial?
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
N'Magicfly a écrit:Oui, et alors? Que vient faire Font dans cette affaire? Font était démarcheur commercial?
On n'en sait rien mais il a toujours compté ses trajets dans son temps de travail .
Perso , ça m'aurait fait de une à trois heures de "boulot" en plus par jour selon mes postes .
Diviciac- Messages : 43170
Date d'inscription : 02/07/2017
Localisation : IdF et Morvan
Re: Font: un précurseur?
Ah c'est pour ça que tu passais 3 heures sur le forumDiviciac a écrit:N'Magicfly a écrit:Oui, et alors? Que vient faire Font dans cette affaire? Font était démarcheur commercial?
On n'en sait rien mais il a toujours compté ses trajets dans son temps de travail .
Perso , ça m'aurait fait de une à trois heures de "boulot" en plus par jour selon mes postes .
Ben merde alors, je me suis fais avoir avec les heures, les jours et WE que j'ai passé dans les transports pour me rendre à l'autre bout du monde.
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
Alors ce qu'était Font est un grand mystère. Certainement des trucs pas très propres, pour vouloir le garder secret.N'Magicfly a écrit:Oui, et alors? Que vient faire Font dans cette affaire? Font était démarcheur commercial?
Mais Font comptais son trajet comme temps de travail.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Pas du tout, je n'ai jamais considéré mes trajets comme du temps de travail rémunérable, ce que j'ai dit c'est que pour être présent à 7 heures sur mon lieu de travail et regagner ensuite mon domicile, il me fallait souvent accomplir plusieurs heures de route.Diviciac a écrit:N'Magicfly a écrit:Oui, et alors? Que vient faire Font dans cette affaire? Font était démarcheur commercial?
On n'en sait rien mais il a toujours compté ses trajets dans son temps de travail .
Perso , ça m'aurait fait de une à trois heures de "boulot" en plus par jour selon mes postes .
Par contre je trouve que la décision de la Cour est juste.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
NonLili-Rose a écrit:Alors ce qu'était Font est un grand mystère. Certainement des trucs pas très propres, pour vouloir le garder secret.N'Magicfly a écrit:Oui, et alors? Que vient faire Font dans cette affaire? Font était démarcheur commercial?
Mais Font comptais son trajet comme temps de travail.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
Les entreprises devraient en effet prendre en considération le temps passé en mission depuis son début jusqu'à sa fin.N'Magicfly a écrit:Ah c'est pour ça que tu passais 3 heures sur le forumDiviciac a écrit:
On n'en sait rien mais il a toujours compté ses trajets dans son temps de travail .
Perso , ça m'aurait fait de une à trois heures de "boulot" en plus par jour selon mes postes .
Ben merde alors, je me suis fais avoir avec les heures, les jours et WE que j'ai passé dans les transports pour me rendre à l'autre bout du monde.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
Moi aussiFontsestian a écrit:Pas du tout, je n'ai jamais considéré mes trajets comme du temps de travail rémunérable, ce que j'ai dit c'est que pour être présent à 7 heures sur mon lieu de travail et regagner ensuite mon domicile, il me fallait souvent accomplir plusieurs heures de route.Diviciac a écrit:
On n'en sait rien mais il a toujours compté ses trajets dans son temps de travail .
Perso , ça m'aurait fait de une à trois heures de "boulot" en plus par jour selon mes postes .
Par contre je trouve que la décision de la Cour est juste.
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
Arf la décision est juste....
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
...et je croyais que tu avais un brin de jugeotte; même pas une cervelle d'huître, tu sais celle qui s'est défendue quand tu as voulu briser son intimitéLili-Rose a écrit:Arf la décision est juste....
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
Parce qu'une huître a une cervelle?N'Magicfly a écrit:...et je croyais que tu avais un brin de jugeotte; même pas une cervelle d'huître, tu sais celle qui s'est défendue quand tu as voulu briser son intimitéLili-Rose a écrit:Arf la décision est juste....
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Parce qu'une huître a une cervelle?N'Magicfly a écrit:...et je croyais que tu avais un brin de jugeotte; même pas une cervelle d'huître, tu sais celle qui s'est défendue quand tu as voulu briser son intimitéLili-Rose a écrit:Arf la décision est juste....
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Ben oui, elle a la même cervelle que toi ... euh ne me dit pas que tu n'as pas de cervelleLili-Rose a écrit:Parce qu'une huître a une cervelle?N'Magicfly a écrit:
...et je croyais que tu avais un brin de jugeotte; même pas une cervelle d'huître, tu sais celle qui s'est défendue quand tu as voulu briser son intimité
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Je comprends mieux pourquoi tu oublies que tu as déjà cliqué sur "envoyé"
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
Une fois que tu as cliqué sur "envoyer", tu ne peux pas le faire une seconde fois, sauf s'il y a un disfonctionnement du forum.N'Magicfly a écrit:Ben oui, elle a la même cervelle que toi ... euh ne me dit pas que tu n'as pas de cervelleLili-Rose a écrit:
Parce qu'une huître a une cervelle?
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Je comprends mieux pourquoi tu oublies que tu as déjà cliqué sur "envoyé"
T'avais oublié?
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Non il faut considérer la situation au moment de l'établissement du contrat. Si à cet instant le salarié habite à 25 km de son lieu de travail il sait à quoi il s'engage, par contre si son employeur l'expédie ensuite dans un poste permanent à 50 km de celui initialement convenu c'est de la responsabilité de ce dernier. Il n'est nécessaire de déduire le temps de trajet du temps de travail hebdomadaire mais il peut être rémunéré.Lili-Rose a écrit:Arf la décision est juste....
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
Qu'est ce que la durée hebdomadaire vient changer à la durée totale d'une carrière? Je ne connais pas le métier d'Horiel par contre ce qui est évident c'est qu'elle le pratique beaucoup régulièrement que toi le tien. Toi tu fais surtout dans l'intermittence comme les artistes. Tu serais pas clown ou joueur de pipo des fois?Lili-Rose a écrit:Parce qu'une huître a une cervelle?N'Magicfly a écrit:
...et je croyais que tu avais un brin de jugeotte; même pas une cervelle d'huître, tu sais celle qui s'est défendue quand tu as voulu briser son intimité
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
Lili-Rose a écrit:Parce qu'une huître a une cervelle?
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Décidément , cette personne t'obsède, horeil, il va vraiment falloir qu'elle s'inscrive ici.
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
J'ai vérifié les huitres n'ont pas de cerveau, seulement un système nerveux sommaire et des ganglions. Tu constitues donc une évolution de la famille des ostreideas puisque tu possèdes une ébauche de cervelle et que tu peux vivre en dehors de l'eau salée.Lili-Rose a écrit:Parce qu'une huître a une cervelle?N'Magicfly a écrit:
...et je croyais que tu avais un brin de jugeotte; même pas une cervelle d'huître, tu sais celle qui s'est défendue quand tu as voulu briser son intimité
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
Fontsestian a écrit:J'ai vérifié les huitres n'ont pas de cerveau, seulement un système nerveux sommaire et des ganglions. Tu constitues donc une évolution de la famille des ostreideas puisque tu possèdes une ébauche de cervelle et que tu peux vivre en dehors de l'eau salée.
Je pense qu'il appartient à une sous catégorie de crepidula fornicata terrestre.
Celle-ci, complètement dépourvue d'activité intellectuelle, passe sa vie en milieu aquatique à s'empiler pour s'accoupler, d'où son petit nom. C'est un gastéropode inoffensif mais invasif.
Tu mets un peu de mayonnaise dessus et tu as la définition du Lili-Rose.
Invité- Invité
Re: Font: un précurseur?
Tiens c'est vrai, ces bestioles ressemblent à Lilli par leur immobilisme mais elles forniquent et là c'est différent.Horiel a écrit:Fontsestian a écrit:J'ai vérifié les huitres n'ont pas de cerveau, seulement un système nerveux sommaire et des ganglions. Tu constitues donc une évolution de la famille des ostreideas puisque tu possèdes une ébauche de cervelle et que tu peux vivre en dehors de l'eau salée.
Je pense qu'il appartient à une sous catégorie de crepidula fornicata terrestre.
Celle-ci, complètement dépourvue d'activité intellectuelle, passe sa vie en milieu aquatique à s'empiler pour s'accoupler, d'où son petit nom. C'est un gastéropode inoffensif mais invasif.
Tu mets un peu de mayonnaise dessus et tu as la définition du Lili-Rose.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
Re: Font: un précurseur?
Putain, il fallait que tu ailles vérifierFontsestian a écrit:J'ai vérifié les huitres n'ont pas de cerveau, seulement un système nerveux sommaire et des ganglions. Tu constitues donc une évolution de la famille des ostreideas puisque tu possèdes une ébauche de cervelle et que tu peux vivre en dehors de l'eau salée.Lili-Rose a écrit:
Parce qu'une huître a une cervelle?
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Tiens je vais te faire bosser un peu: regardes au niveau du cerveau du poulpe.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Tu sais qu'il existe également une interprétation fiscale?Fontsestian a écrit:Non il faut considérer la situation au moment de l'établissement du contrat. Si à cet instant le salarié habite à 25 km de son lieu de travail il sait à quoi il s'engage, par contre si son employeur l'expédie ensuite dans un poste permanent à 50 km de celui initialement convenu c'est de la responsabilité de ce dernier. Il n'est nécessaire de déduire le temps de trajet du temps de travail hebdomadaire mais il peut être rémunéré.Lili-Rose a écrit:Arf la décision est juste....
Prenons un exemple:
1 personne à 1 heure de son lieu de travail.
1 AR par jour soit 2 heures par jour.
Sur 5 jours, soit 10 heures par semaine.
La durée légale du temps de travail est de 35 heures par semaine.
Donc 35 -10= 25 heures effectives (et encore, on ne décompte pas les pauses et le temps passé aux cancans) par semaine.
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Au fait, j'ai pas trouvé la fonction "envoyé".N'Magicfly a écrit:Ben oui, elle a la même cervelle que toi ... euh ne me dit pas que tu n'as pas de cervelleLili-Rose a écrit:
Parce qu'une huître a une cervelle?
J'y vois un peu plus clair dans certaines "longues" carrières comme celle de Font ou la tienne. 70 heures par semaine dont la moitié sur le trajet.
Remarque on a une championne, c'est horeil, son travail consiste à faire des trajets logement HLM-CAF.
Je comprends mieux pourquoi tu oublies que tu as déjà cliqué sur "envoyé"
Lili-Rose- Messages : 14780
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Font: un précurseur?
Ma foi il y a des créatures qui, comme toi, sont supposées posséder un cerveau et ne dispose pourtant que d'une espèce de glande inerte à l'intérieur de leur boite crânienne, l'inverse pouvait être vrai aussi. Le poulpe lui a beaucoup plus de cerveaux que tu n'en possèderas jamais.Lili-Rose a écrit:Putain, il fallait que tu ailles vérifierFontsestian a écrit:
J'ai vérifié les huitres n'ont pas de cerveau, seulement un système nerveux sommaire et des ganglions. Tu constitues donc une évolution de la famille des ostreideas puisque tu possèdes une ébauche de cervelle et que tu peux vivre en dehors de l'eau salée.
Tiens je vais te faire bosser un peu: regardes au niveau du cerveau du poulpe.
Fontsestian- Messages : 11163
Date d'inscription : 11/06/2018
Age : 78
Localisation : Provence
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