Les folles dépenses judiciaires des maires RN

par **Nadou** Ven 14 Juin - 18:15

ENQUÊTE. Plaintes et procès tous azimuts… Au moins six élus d'extrême droite auraient fait monter en flèche les frais en justice de leur ville.

Par Chloé Demoulin

Ils ne s'en cachent pas. « Nous sommes abonnés aux tribunaux », confiait le maire RN de Beaucaire, Julien Sanchez*, au journal Présent en 2016. Promu porte-parole du parti de Marine Le Pen deux mois plus tôt, l'édile précisait poursuivre « systématiquement » ses opposants pour diffamation ou injures. Et être à l'initiative de « la moitié » des vingt-sept procédures dans lesquelles il était impliqué. Le 28 avril dernier, c'est le maire RN de Fréjus, David Rachline, qui s'en ouvrait en conseil municipal. « Je défends ma moralité et j'y tiens ! Ceux qui la mettront en cause devront en répondre devant les tribunaux », a-t-il proclamé avant de lancer une procédure en diffamation contre l'Insoumise Manon Aubry. Et de faire voter les élus de sa majorité pour lui octroyer la « protection fonctionnelle ». C'est-à-dire la prise en charge de ses frais d'avocats par la commune.

Selon plusieurs sources, au moins six maires élus en 2014 sous les couleurs du Front national ou du Rassemblement bleu marine (RBM) auraient ainsi multiplié les dépenses judiciaires pour poursuivre leurs opposants ou défendre leurs projets contestés devant les tribunaux. De quoi écorner l'image de « bonne gestion » dont ils se réclament auprès de leurs administrés.

Élu d'opposition à Béziers, Pascal Resplandy est le premier à avoir alerté sur le sujet. « L'argent des contribuables ne devrait pas servir à payer les honoraires d'avocats générés par les scandales de Robert Ménard[élu maire de la ville en 2014 avec l'étiquette Rassemblement Bleu Marine, il se présente aux municipales de 2020 sans le soutien d'un parti, NDLR] », dénonce-t-il. Expert-comptable, il a « répertorié » patiemment tous les frais d'avocats et d'huissiers approuvés par le maire biterrois. Selon ses calculs, la facture s'élèverait à ce jour à 878 787 euros. Sur cette somme, 119 328 euros ont été consacrés à des procédures entamées sous le mandat précédent. Et 257 266 euros à des missions de conseil ou des contentieux classiques pour une ville. Mais les nombreuses affaires qui concernent l'édile actuel constituent le gros des dépenses (320 672 euros). En tête, la bataille de Robert Ménard contre le journal Midi libre : 55 206 euros ; ses procédures contre la Ligue des droits de l'homme : 45 190 euros, dont 21 820 euros pour la défense de sa crèche de Noël ; ou encore ses litiges avec des associations antiracistes : 28 214 euros. Robert Ménard conteste cette analyse, assure au Point qu'« aucune de ces procédures n'est du fait du maire de Béziers » et ajoute que ces « procès ont tous été remportés par le maire de Béziers ». Pascal Resplandy pointe aussi la hausse des frais liés aux contentieux entre le maire et le personnel municipal. Ceux-ci, qui plafonnaient à 5 340 euros en 2014 avant de caracoler à 58 563 euros en 2017, atteindraient désormais les 181 520 euros.

Champ d'investigation

Dans certaines villes, les montants des honoraires d'avocats ont cessé d'être divulgués dans les délibérations du conseil municipal. En principe, ces chiffres sont déclarés dans les comptes administratifs de la ville, mais ils sont parfois amalgamés à d'autres « honoraires » (notaires, géomètres) ou à des frais « divers ». Les calculs tournent donc au casse-tête. Plusieurs opposants racontent avoir renoncé à saisir la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada) face à l'ampleur du champ d'investigation.

Selon nos informations, Fréjus (53 000 habitants) se placerait juste derrière Béziers (76 000 habitants) avec plus de 700 000 euros de frais d'avocats depuis 2014. Un chiffre confirmé « globalement » par le maire RN, David Rachline. « Depuis le début de son mandat, il attaque tout ce qui est dit et publié par ses opposants », explique la conseillère municipale Françoise Cauwel. Une manière de les épuiser, analyse-t-elle. « Nous n'avons plus de sous pour continuer le combat », témoigne Jean-Paul Radigois, administrateur du Comité de défense de Fréjus-plage, qui assure avoir déjà dépensé 13 000 euros en justice face au maire RN. Et encore, « on a négocié [les prix] avec des avocats plus ou moins militants », souligne-t-il, suggérant que l'addition doit être plus salée pour la ville.

Factures salées

À Hénin-Beaumont, « on a demandé plusieurs fois les chiffres, mais on ne nous répond pas », déplore l'élue d'opposition EELV, Marine Tondelier, elle-même poursuivie pour avoir écrit un livre critiquant la gestion du maire RN, Steeve Briois. Les procédures se sont néanmoins multipliées et « ça risque d'être coûteux pour la commune », prévient son camarade communiste, David Noël, lui aussi poursuivi maintes fois. D'après ses estimations, le fief frontiste aurait dépensé « au moins 30 000 euros » en honoraires d'avocats depuis 2014 dans divers contentieux face à plusieurs opposants et à La Voix du Nord. Si l'on en croit les comptes de la ville, 608 928 euros auraient été déboursés en « frais d'actes et de contentieux » entre 2015 et 2018.

Du côté de Beaucaire, les élus d'opposition Christophe André (LR) et Dominique Pierre assurent que la note pourrait dépasser 360 000 euros sur la période 2014-2018. C'est en tout cas l'estimation qu'on obtient en additionnant les « honoraires » déclarés par la ville. Les deux comparses relèvent l'inflation des montants avec 100 398 euros sur l'exercice 2018, contre 52 046 euros en 2013. De fait, le maire RN, Julien Sanchez, a enchaîné les recours dans plusieurs affaires (pour défendre sa crèche de Noël ou encore la suppression des menus de substitution à la cantine). Or, d'après un expert, les prix s'envolent rapidement : en moyenne, 2 000 euros de frais d'avocats en première instance, 2 000 euros en appel et « entre 3 000 et 4 000 euros » en cassation.

Même constat à Hayange. Le maire RN, Fabien Engelmann, « use et abuse de tous les recours pour attaquer les gens qu'il considère comme des ennemis », dénonce Gilles Wodebo, membre du collectif Hayange au cœur. Selon Jean-Marc Marichy, élu d'opposition et ancien adjoint aux finances, la facture pourrait s'élever à « 270 000 euros », dont environ « 110 000 euros » pour les contentieux de la ville contre quatre anciens élus de la majorité, plusieurs opposants et le Secours populaire.

À Cogolin, le maire Marc-Étienne Lansade* a certes claqué la porte du FN en 2017, mais le nombre des procédures a également explosé. En tout, « vingt-cinq contentieux » pour des frais qui pourraient osciller « entre 80 000 et 100 000 euros », évalue Francis José-Maria, président d'un collectif de citoyens cogolinois.

Chiffres d'affaires

Facteur aggravant, les édiles ont parfois fait appel à de grands ténors du barreau parisien aux services très onéreux. Robert Ménard reconnaît avoir payé « 18 300 euros » au très médiatique Me Gilles-William Goldnadel. Et cela uniquement pour le dépôt d'une plainte dans une affaire de publication Facebook qui a finalement été abandonnée. L'opposante fréjussienne Françoise Cauwel raconte, elle, s'être retrouvée au tribunal face à l'avocat Jean-Marc Florand, un disciple de Jacques Vergès réputé pour avoir fait acquitter Patrick Dils. « Il était tellement emphatique, j'avais l'impression d'avoir tué des gens », se souvient-elle. À Cogolin, c'est l'ex-ministre Corinne Lepage qui vient d'être désignée pour s'occuper d'une affaire de marée noire. Et cela alors que les villes voisines ont engagé conjointement un avocat moins « luxueux ». Dans plusieurs villes, beaucoup de procédures ont aussi été confiées au cabinet LVI de Frédéric-Pierre Vos, un des avocats parisiens du RN. S'adressant à un confrère lors d'un procès intenté par Hénin-Beaumont, Me David Dassa-Le Deist, un autre avocat du RN, aurait confié que les affaires de Steeve Briois et de Bruno Bilde, député RN du Pas-de-Calais, constituaient « la moitié du chiffre d'affaires de [son] cabinet ». Après parution de l'article, Me David Dassa-Le Deist nous a contactés pour démentir les propos qui lui sont attribués. Il assure que les affaires de Steeve Briois et Bruno Bilde représentent « une part très résiduelle de son chiffre d'affaires ».

Interrogés par Le Point, les maires concernés réfutent avoir fait augmenter les dépenses judiciaires de leur ville. Certains affirment même les avoir fait « diminuer ». Admettant que le montant « peut sembler important », David Rachline souligne qu'il inclut des « missions de conseil juridique indispensables » pour la « passation de contrats » ou « l'analyse de projets ». S'appuyant sur une « moyenne annuelle », Robert Ménard assure qu'il « dépense moins » en la matière que son prédécesseur Raymond Couderc. Mais il compare ses cinq années de mandat aux six années de l'ancien maire UMP. Et évacue le fait que M. Couderc ait pu lui-même payer pour des procédures antérieures à son élection. Fabien Engelmann déclare aussi avoir dépensé « 35 % » de moins que son prédécesseur PS. « Je ne sais pas sur quoi il se base », rétorque Jean-Marc Marichy. Le maire d'Hayange précise en outre avoir contracté une assurance couvrant « 40 % des honoraires lorsqu'une affaire est épuisée ». Sans livrer de chiffre précis, Steeve Briois juge la question « ridicule », estimant que la part des procès en diffamation « doit représenter 0,01 % du budget annuel » d'Hénin-Beaumont.

Protection avant tout

Au-delà des sommes dépensées, certains opposants s'interrogent sur l'octroi quasi automatique de la « protection fonctionnelle » qui permet aux maires de faire payer leurs frais de justice par la ville. « Ils en font un usage politique pour faire taire l'opposition », s'indigne l'Hayangeois Gilles Wobedo. Pour Pascal Resplandy, dans l'opposition à Béziers, dans certains cas, Robert Ménard aurait dû payer « personnellement ». Mais depuis 2002, la loi relative à la démocratie de proximité autorise les maires, comme tout agent public, à bénéficier de la protection fonctionnelle contre « les violences, menaces ou outrages dont ils pourraient être victimes à l'occasion ou du fait de leurs fonctions ». Et il est très rare que le dispositif leur soit refusé. « Il faudrait que le maire ait commis une faute personnelle détachable de ses fonctions ou que ses propos aient été d'une particulière gravité », détaille une avocate spécialisée en droit administratif. En 2015, le Conseil d'État a statué contre la protection d'un maire ayant tenu des propos incitant à la haine raciale envers la communauté rom. Mais en 2018, la cour d'appel de Paris a jugé, elle, irrecevable l'argument d'un plaignant soutenant que le maire avait voulu « bâillonner l'opposition » en le poursuivant en diffamation. « Le principe reste la protection avant tout et ne pas l'accorder est l'exception, résume l'avocate. Les juges ont ça en tête. »

C'est pas grave, c'est la commune qui paie ...

par Invité Ven 14 Juin - 23:18

Il faut savoir que la protection fonctionnelle est voté par le conseil municipal (le maire ne vote pas) et que nécessairement, la majorité l'emporte. Presque automatiquement, l'opposition se la voit refusée comme en 2016 à Aulnay ou majorité et opposition ont demandé simultanément à en bénéficier. Seul le Maire (Mr Beschizza) LR l'a obtenu. L'opposition se l'ai vu refusée.
Il faut reconnaître que les demandes de protection fonctionnelle faite par les maires sont en augmentation vertigineuse. Et ce n'est pas du seul fait des maires RN comme Le point, et relayé par Orange ont l'air de le sous entendre. C'est un fait général depuis que les réseaux sociaux charrient la boue médiatique. Pour s'en convaincre, il suffit de taper dans GOOGLE: protection fonctionnelle du maire et plusieurs dizaines d'articles évoquent cette démarche le plus souvent pour des raison de diffamation faite sur un réseau social.
LREM en est épargnée évidemment, puisqu'elle n'a pas encore de maire en fonction.

par Invité Sam 15 Juin - 9:23

et pas de commentaires sur les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, ils ne valent pas mieux que ceux DU RN mais par contre pas de commentaires des macronistes

par **Nadou** Sam 15 Juin - 10:52

le.k a écrit:et pas de commentaires sur les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, ils ne valent pas mieux que ceux DU RN mais par contre pas de commentaires des macronistes

Ils n'ont pas été élus LREM.

par Invité Sam 15 Juin - 12:25

LREM n'a pas de maire pour le moment officiellement. On ne peut pas les accuser d'utiliser les deniers publics pour leur propre intérêt. Seul Macron a fait cela de manière abusive et dans des dimensions autres que les maires pour leur frais de justice.

par Invité Sam 15 Juin - 13:27

Nadou a écrit:
le.k a écrit:et pas de commentaires sur les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, ils ne valent pas mieux que ceux DU RN mais par contre pas de commentaires des macronistes

Ils n'ont pas été élus LREM.

ils espèrent bien l'être, les macroniens trouvaient génial tous ces élus ralliant le parti présidentiel mais ils doivent être capables de faire la même critique sur les proches de leur camp que sur sur ceux des camps adverses

par Invité Sam 15 Juin - 15:30

le.k a écrit:et pas de commentaires sur les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, ils ne valent pas mieux que ceux DU RN mais par contre pas de commentaires des macronistes

les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, Par ex:?

par Invité Sam 15 Juin - 17:37

magicfly a écrit:
le.k a écrit:et pas de commentaires sur les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, ils ne valent pas mieux que ceux DU RN mais par contre pas de commentaires des macronistes
les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, Par ex:?

lis le Canard, c'est la bible de la vérité,

par Fontsestian Sam 15 Juin - 17:47

Grain de sable a écrit:LREM n'a pas de maire pour le moment officiellement. On ne peut pas les accuser d'utiliser les deniers publics pour leur propre intérêt. Seul Macron a fait cela de manière abusive et dans des dimensions autres que les maires pour leur frais de justice.

Ah bon, ça c'est la rumeur, mais vous avez certainement des preuves pour être aussi affirmatif.

par Invité Sam 15 Juin - 19:23

le.k a écrit:
magicfly a écrit:
les maires ralliés à LREM qui claquent le fric de leurs villes pour leur plaisir perso, Par ex:?
lis le Canard, c'est la bible de la vérité,

Bon donc tu n'as aucune preuves à m'apporter; je suis prêt à te croire, mais quand on affirme qqe chose on met le lien sinon ça ne vaut rien!

par Invité Sam 15 Juin - 19:43

https://www.capital.fr/economie-politique/le-maire-dorleans-epingle-pour-ses-voyages-de-luxe-aux-frais-de-la-ville-1341679

https://www.capital.fr/economie-politique/le-maire-dorleans-epingle-pour-ses-voyages-de-luxe-aux-frais-de-la-ville-1341679. c'est le canard qui dévoile l'affaire

par Fontsestian Sam 15 Juin - 19:56

le.k a écrit:https://www.capital.fr/economie-politique/le-maire-dorleans-epingle-pour-ses-voyages-de-luxe-aux-frais-de-la-ville-1341679

https://www.capital.fr/economie-politique/le-maire-dorleans-epingle-pour-ses-voyages-de-luxe-aux-frais-de-la-ville-1341679. c'est le canard qui dévoile l'affaire

Possible que ce maire ait effectivement piqué dans la caisse mais je suis surpris de voir qu'une chambre a 400 euros soit considérée comme étant de luxe.

par Invité Sam 15 Juin - 19:58

Fontsestian a écrit:
le.k a écrit:https://www.capital.fr/economie-politique/le-maire-dorleans-epingle-pour-ses-voyages-de-luxe-aux-frais-de-la-ville-1341679

https://www.capital.fr/economie-politique/le-maire-dorleans-epingle-pour-ses-voyages-de-luxe-aux-frais-de-la-ville-1341679. c'est le canard qui dévoile l'affaire
Possible que ce maire ait effectivement piqué dans la caisse mais je suis surpris de voir qu'une chambre a 400 euros soit considérée comme étant de luxe.

quand c'est pour financer tes affaires privés, c'est un vol

par Invité Dim 16 Juin - 1:26

Fontsestian a écrit:Ah bon, ça c'est la rumeur, mais vous avez certainement des preuves pour être aussi affirmatif.

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par Fontsestian Dim 16 Juin - 9:40

Grain de sable a écrit:
Fontsestian a écrit:Ah bon, ça c'est la rumeur, mais vous avez certainement des preuves pour être aussi affirmatif.

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C'est bien ce que dis vous faites état d'une rumeur sans apporter la moindre preuve.

par **Nadou** Dim 16 Juin - 11:51

Grain de sable a écrit:
Fontsestian a écrit:Ah bon, ça c'est la rumeur, mais vous avez certainement des preuves pour être aussi affirmatif.

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Quelles sont les preuves ?

par Invité Dim 16 Juin - 13:04

comment peut on défendre des voleurs quel que soit le parti, quand je vous lis, j'ai franchement l'impression de me retrouver avec les vieux partis capables de défendre des Balkany ou des Sarko
Finalement rien a changé avec Macron , suffit de voir ce qui se passe à Paris pour l'investiture du futur candidat LREM pour la mairie de Paris, les 4 adversaires de Griveau (le favori du pharaon MAcron) demandent une élection qui leur est pour l'instant refusée....
Finalement, LREM qui a récupéré tout ce qui pouvait ailleurs est en train de devenir l'UMPS

par Invité Lun 17 Juin - 0:39

Nadou a écrit:Quelles sont les preuves ?

Elles seront publiées soit après 2022, soit après 2027. Je ne vous cache pas que j'espère après 2022...
Pour le moment les enquêtes sont au ralenti, mais on ne sait pas pourquoi. Vous avez une idée vous ?

par Invité Lun 17 Juin - 9:43

le.k a écrit:comment peut on défendre des voleurs quel que soit le parti, quand je vous lis, j'ai franchement l'impression de me retrouver avec les vieux partis capables de défendre des Balkany ou des Sarko
Finalement rien a changé avec Macron , suffit de voir ce qui se passe à Paris pour l'investiture du futur candidat LREM pour la mairie de Paris, les 4 adversaires de Griveau (le favori du pharaon MAcron) demandent une élection qui leur est pour l'instant refusée....
Finalement, LREM qui a récupéré tout ce qui pouvait ailleurs est en train de devenir l'UMPS

On doit être intransigeant avec les élus qui profitent de leur position pour mettre le doigt dans le pot de confiture. Il est impératif que les français retrouvent la confiance dans leurs élus. J'ai été très déçu par le comportement de Sarko avec Bygmalion et Fillou pour qui j'avais voté, pour moi ils sont éliminés définitivement; il en sera de même si on découvrait que Macron a eu le même comportement.

par **Nadou** Lun 17 Juin - 11:43

magicfly a écrit:
le.k a écrit:comment peut on défendre des voleurs quel que soit le parti, quand je vous lis, j'ai franchement l'impression de me retrouver avec les vieux partis capables de défendre des Balkany ou des Sarko
Finalement rien a changé avec Macron , suffit de voir ce qui se passe à Paris pour l'investiture du futur candidat LREM pour la mairie de Paris, les 4 adversaires de Griveau (le favori du pharaon MAcron) demandent une élection qui leur est pour l'instant refusée....
Finalement, LREM qui a récupéré tout ce qui pouvait ailleurs est en train de devenir l'UMPS
On doit être intransigeant avec les élus qui profitent de leur position pour mettre le doigt dans le pot de confiture. Il est impératif que les français retrouvent la confiance dans leurs élus. J'ai été très déçu par le comportement de Sarko avec Bygmalion et Fillou pour qui j'avais voté, pour moi ils sont éliminés définitivement; il en sera de même si on découvrait que Macron a eu le même comportement.

C'est évident. Si on apprend que Macron s'est enrichi personnellement ou a laissé trafiquer des factures pour mener campagne, je le laisse immédiatement tombé et ... on nous accusera d'être versatiles et sans convictions ....il s'agit surtout de ne pas être aveugles.

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