Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
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Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Affaire Benalla : « Le Sénat rajoute un bon baquet d'huile sur le feu »
Publié le 22/03/2019 à 18:15 | Le Point.fr
Gérard Larcher et Emmanuel Macron le 19 septembre 2018.
Le feuilleton Benalla n'en finit plus de... ne plus finir. Nouvel épisode en date : ce jeudi, le Sénat a décidé de transmettre à la justice les cas d'Alexandre Benalla, de Vincent Crase et de Patrick Strzoda, directeur de cabinet d'Emmanuel Macron, pour suspicion de faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire. La réplique de la majorité ne s'est pas fait attendre : Édouard Philippe a séché les questions au gouvernement au Palais du Luxembourg tandis que Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale, a boycotté une conférence de presse commune avec son homologue du Sénat Gérard Larcher. Les sénateurs « instrui(sent) un procès politique contre l'Élysée », a dénoncé le délégué général de La République en marche Stanislas Guerini. Enfin, Emmanuel Macron, en déplacement à Bruxelles, a lui aussi évoqué « une démarche politique », tout en refusant de commenter la décision de la haute assemblée. Ambiance. Denys de Béchillon, constitutionnaliste, professeur à l'université de Pau, membre du Club des juristes et chroniqueur au Point, revient sur cette crise entre exécutif et Sénat.
Le Point : Le Sénat qui saisit la justice sur les cas de Benalla, Crase et des proches du président de la République. Édouard Philippe et Richard Ferrand qui répliquent en boycottant le Sénat. Comment analyser cette crise politique entre l'exécutif et le Sénat ?
Denys de Béchillon : Ce serait drôle si ce n'était pas dramatique. Nous avons plus que jamais à redouter que la défiance de nos compatriotes envers la vie et le personnel politique « raisonnable » les pousse aux extrêmes, et donc vers l'autodestruction du pays. Or l'on voit le Sénat juger urgent et judicieux de rajouter un bon baquet d'huile sur le feu, histoire de faire bonne mesure… C'est effarant. D'autant – il faut tout de même le rappeler – que toute cette histoire ne prend pas son origine dans un génocide ou une catastrophe nucléaire, mais dans la – très mauvaise – gestion d'un problème – lamentable – de ressources humaines…
Cet emballement est hystérique. On a perdu le sens des proportions en même temps que celui des réalités. Les vrais problèmes graves du pays, du continent européen, voire du monde, ne sont pas là. Mais, comme de bien entendu, ce sont ces problèmes-là dont on ne parle plus, et dont on ne peut d'ailleurs plus parler du tout. La petite politique a tout recouvert. Je suis frappé par la déperdition du sens de l'État que cela suppose. Mais je suis plus abasourdi encore par la perte générale du sens commun. Nous vivons, au sens clinique du terme, en plein délire. Au demeurant, la plupart des sociétés occidentales connaissent en ce moment leur accès de folie. L'affaire du Brexit en devient fascinante. Il faudrait en prendre de la graine. De toute évidence, les incendies allumés par les politiciens insouciants et entretenus par les foules en liesse brûlent parfois plus fort et plus loin que prévu…
Les reproches de l'exécutif, qui a qualifié le sénat de « tribunal politique » et a dénoncé une brèche dans la « séparation du pouvoir », envers le sénat sont-ils justifiés ? Le Sénat a-t-il outrepassé son rôle ?
Je défends, depuis le début de l'affaire Benalla, l'idée que les collaborateurs du président de la République n'ont rien à faire devant des commissions d'enquête parlementaires. La Constitution charge ces dernières de contrôler le « gouvernement » et pas la présidence (articles 24 et 51-2). Dans un système politique qui exclut par principe toute forme de mise en cause, directe ou indirecte, de la responsabilité politique du chef de l'État devant le Parlement, cette limite est cohérente de fond en comble.
Il s'ensuit que les commissions d'enquête parlementaires ont transgressé un interdit constitutionnel. Elles ont commis, par-dessus le marché, un abus de pouvoir caractérisé en prétendant « convoquer », par voie d'autorité, les collaborateurs en question sous un régime d'autorité. Heureusement que le secrétaire général de l'Élysée a pris soin d'exposer qu'il venait témoigner sur – et dans les limites – d'une autorisation donnée par le président. Nous aurions plongé en pleine monstruosité constitutionnelle dans le cas contraire. Je ne suis pas sûr, au demeurant, que nous n'y sommes pas déjà entrés jusqu'à la taille et j'aurais mille fois préféré que personne n'y mette l'orteil, mais bon…
J'ajoute que, dans les États de droit modernes, aucune institution n'est réputée s'autoriser d'elle-même. Personne n'est censé s'instituer gardien de ceci ou de cela par la seule force de sa volonté. Les personnes publiques sont investies, de l'extérieur, par une règle de droit, pour l'exercice d'une mission donnée, ou elles ne le sont pas du tout. Or je continue de ne pas voir où il pourrait être écrit que le Sénat dispose d'une compétence générale pour se faire le censeur ultime du pouvoir exécutif.
Les privilèges du Sénat doivent être fermement défendus lorsqu'il en a de véritables, c'est-à-dire de droit. Je pense avant tout à celui d'empêcher une modification de la Constitution à laquelle il ne consent pas. Mais j'y vois une raison de plus pour ne pas le laisser s'en arroger de nouveaux lorsque cela lui chante. A fortiori lorsque le pied qu'il met ainsi dans la porte lui ouvre l'accès à des moyens juridiques sérieux – comme celui de saisir le parquet s'il estime que la vérité n'a pas été dite devant sa commission d'enquête – et surtout si, comme plausible, il entend avant tout se servir de ces moyens comme d'une arme à des fins politiques.
On se souvient que dans les années 1960, le contre-pouvoir au général de Gaulle était le président du Sénat Gaston Monnerville. Le Sénat joue-t-il aujourd'hui le même rôle : celui d'opposant politique ?
Je n'ai pas l'impression que les choses présentent une dimension personnelle comparable. Le problème est plus large. L'opposition issue des grands partis traditionnels de gouvernement – de droite et de gauche – se trouve aujourd'hui placée dans un dilemme majeur. Elle est débordée sur ses marges et souffre mille morts pour exister sans sombrer dans l'imitation des extrêmes. Elle s'efforce de trouver un chemin qui ne suppose pas trop de reniement. Elle fait donc, à la puissance dix, ce qu'elle sait faire, à savoir de la politique « à l'ancienne », très institutionnelle, avec la dose de mauvaise foi qui convient. Au demeurant, elle le fait sans doute aussi avec un soupçon de mauvaise conscience. À cet égard, je trouve assez révélatrice la mine incroyablement « sérieuse » que beaucoup prennent pour mener cette dérisoire bataille « Benalla ». Comme s'il fallait se persuader d'appartenir soi-même, toujours et pour de bon, à l'empire du bien… Ce n'est pas propre au Sénat, mais on y voit ces jours-ci quelques beaux exemples de cette dynamique de conviction…
INTERVIEW. Le consitutionnaliste Denys de Béchillon critique la décision du Sénat de saisir la justice du cas d'Alexandre Benalla et de proches du président.
Propos recueillis par Florent BarracoPublié le 22/03/2019 à 18:15 | Le Point.fr
Gérard Larcher et Emmanuel Macron le 19 septembre 2018.
Le feuilleton Benalla n'en finit plus de... ne plus finir. Nouvel épisode en date : ce jeudi, le Sénat a décidé de transmettre à la justice les cas d'Alexandre Benalla, de Vincent Crase et de Patrick Strzoda, directeur de cabinet d'Emmanuel Macron, pour suspicion de faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire. La réplique de la majorité ne s'est pas fait attendre : Édouard Philippe a séché les questions au gouvernement au Palais du Luxembourg tandis que Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale, a boycotté une conférence de presse commune avec son homologue du Sénat Gérard Larcher. Les sénateurs « instrui(sent) un procès politique contre l'Élysée », a dénoncé le délégué général de La République en marche Stanislas Guerini. Enfin, Emmanuel Macron, en déplacement à Bruxelles, a lui aussi évoqué « une démarche politique », tout en refusant de commenter la décision de la haute assemblée. Ambiance. Denys de Béchillon, constitutionnaliste, professeur à l'université de Pau, membre du Club des juristes et chroniqueur au Point, revient sur cette crise entre exécutif et Sénat.
Le Point : Le Sénat qui saisit la justice sur les cas de Benalla, Crase et des proches du président de la République. Édouard Philippe et Richard Ferrand qui répliquent en boycottant le Sénat. Comment analyser cette crise politique entre l'exécutif et le Sénat ?
Denys de Béchillon : Ce serait drôle si ce n'était pas dramatique. Nous avons plus que jamais à redouter que la défiance de nos compatriotes envers la vie et le personnel politique « raisonnable » les pousse aux extrêmes, et donc vers l'autodestruction du pays. Or l'on voit le Sénat juger urgent et judicieux de rajouter un bon baquet d'huile sur le feu, histoire de faire bonne mesure… C'est effarant. D'autant – il faut tout de même le rappeler – que toute cette histoire ne prend pas son origine dans un génocide ou une catastrophe nucléaire, mais dans la – très mauvaise – gestion d'un problème – lamentable – de ressources humaines…
Cet emballement est hystérique. On a perdu le sens des proportions en même temps que celui des réalités. Les vrais problèmes graves du pays, du continent européen, voire du monde, ne sont pas là. Mais, comme de bien entendu, ce sont ces problèmes-là dont on ne parle plus, et dont on ne peut d'ailleurs plus parler du tout. La petite politique a tout recouvert. Je suis frappé par la déperdition du sens de l'État que cela suppose. Mais je suis plus abasourdi encore par la perte générale du sens commun. Nous vivons, au sens clinique du terme, en plein délire. Au demeurant, la plupart des sociétés occidentales connaissent en ce moment leur accès de folie. L'affaire du Brexit en devient fascinante. Il faudrait en prendre de la graine. De toute évidence, les incendies allumés par les politiciens insouciants et entretenus par les foules en liesse brûlent parfois plus fort et plus loin que prévu…
Les reproches de l'exécutif, qui a qualifié le sénat de « tribunal politique » et a dénoncé une brèche dans la « séparation du pouvoir », envers le sénat sont-ils justifiés ? Le Sénat a-t-il outrepassé son rôle ?
Je défends, depuis le début de l'affaire Benalla, l'idée que les collaborateurs du président de la République n'ont rien à faire devant des commissions d'enquête parlementaires. La Constitution charge ces dernières de contrôler le « gouvernement » et pas la présidence (articles 24 et 51-2). Dans un système politique qui exclut par principe toute forme de mise en cause, directe ou indirecte, de la responsabilité politique du chef de l'État devant le Parlement, cette limite est cohérente de fond en comble.
Il s'ensuit que les commissions d'enquête parlementaires ont transgressé un interdit constitutionnel. Elles ont commis, par-dessus le marché, un abus de pouvoir caractérisé en prétendant « convoquer », par voie d'autorité, les collaborateurs en question sous un régime d'autorité. Heureusement que le secrétaire général de l'Élysée a pris soin d'exposer qu'il venait témoigner sur – et dans les limites – d'une autorisation donnée par le président. Nous aurions plongé en pleine monstruosité constitutionnelle dans le cas contraire. Je ne suis pas sûr, au demeurant, que nous n'y sommes pas déjà entrés jusqu'à la taille et j'aurais mille fois préféré que personne n'y mette l'orteil, mais bon…
J'ajoute que, dans les États de droit modernes, aucune institution n'est réputée s'autoriser d'elle-même. Personne n'est censé s'instituer gardien de ceci ou de cela par la seule force de sa volonté. Les personnes publiques sont investies, de l'extérieur, par une règle de droit, pour l'exercice d'une mission donnée, ou elles ne le sont pas du tout. Or je continue de ne pas voir où il pourrait être écrit que le Sénat dispose d'une compétence générale pour se faire le censeur ultime du pouvoir exécutif.
Les privilèges du Sénat doivent être fermement défendus lorsqu'il en a de véritables, c'est-à-dire de droit. Je pense avant tout à celui d'empêcher une modification de la Constitution à laquelle il ne consent pas. Mais j'y vois une raison de plus pour ne pas le laisser s'en arroger de nouveaux lorsque cela lui chante. A fortiori lorsque le pied qu'il met ainsi dans la porte lui ouvre l'accès à des moyens juridiques sérieux – comme celui de saisir le parquet s'il estime que la vérité n'a pas été dite devant sa commission d'enquête – et surtout si, comme plausible, il entend avant tout se servir de ces moyens comme d'une arme à des fins politiques.
On se souvient que dans les années 1960, le contre-pouvoir au général de Gaulle était le président du Sénat Gaston Monnerville. Le Sénat joue-t-il aujourd'hui le même rôle : celui d'opposant politique ?
Je n'ai pas l'impression que les choses présentent une dimension personnelle comparable. Le problème est plus large. L'opposition issue des grands partis traditionnels de gouvernement – de droite et de gauche – se trouve aujourd'hui placée dans un dilemme majeur. Elle est débordée sur ses marges et souffre mille morts pour exister sans sombrer dans l'imitation des extrêmes. Elle s'efforce de trouver un chemin qui ne suppose pas trop de reniement. Elle fait donc, à la puissance dix, ce qu'elle sait faire, à savoir de la politique « à l'ancienne », très institutionnelle, avec la dose de mauvaise foi qui convient. Au demeurant, elle le fait sans doute aussi avec un soupçon de mauvaise conscience. À cet égard, je trouve assez révélatrice la mine incroyablement « sérieuse » que beaucoup prennent pour mener cette dérisoire bataille « Benalla ». Comme s'il fallait se persuader d'appartenir soi-même, toujours et pour de bon, à l'empire du bien… Ce n'est pas propre au Sénat, mais on y voit ces jours-ci quelques beaux exemples de cette dynamique de conviction…
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Pour une fois que le Sénat servirait vraiment, on aurait tort de s'en passer !
Les chefs de LREM n'ont pas l'air d'avoir toute leur tête; ça devient angoissant. On croyait avoir atteint le Must avec les deux précédents (Laurel et Hardy), mais non !
Les chefs de LREM n'ont pas l'air d'avoir toute leur tête; ça devient angoissant. On croyait avoir atteint le Must avec les deux précédents (Laurel et Hardy), mais non !
"Cette histoire se passait il y a bien longtemps. Ses protagonistes ne sont que poussière à présent".
jeanpil- Messages : 340
Date d'inscription : 13/03/2019
Age : 64
Localisation : Bretagne Occidentale
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
jeanpil a écrit:Pour une fois que le Sénat servirait vraiment, on aurait tort de s'en passer !
Les chefs de LREM n'ont pas l'air d'avoir toute leur tête; ça devient angoissant. On croyait avoir atteint le Must avec les deux précédents (Laurel et Hardy), mais non !
La bande à Manu, si prompte à pleurnicher sur les atteintes aux institutions de la République se permet de bouder et de conchier le Sénat. On croit rêver tant l'incohérence atteint des sommets.
«On est dans un régime autoritaire» avec «un pouvoir qui n'écoute pas, qui n'en fait qu'à sa tête, qui assiste à la souffrance des citoyens sans réagir».
Ségolène Royal
Diviciac- Messages : 43162
Date d'inscription : 02/07/2017
Localisation : IdF et Morvan
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Bof,Hollande qui faisait tête de gondole ds les hypers pour vendre son bouquin,va maintenant s'imposer ds les lycées.......qu'en dit l'E.N...........
Et si on veut remonter à de Gaulle,il a eu aussi ses emmerdes avec le président du sénat,Monnerville,qui,de mémoire,l'a accusé de "forfaiture"..........
Et si on veut remonter à de Gaulle,il a eu aussi ses emmerdes avec le président du sénat,Monnerville,qui,de mémoire,l'a accusé de "forfaiture"..........
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Diviciac a écrit:jeanpil a écrit:Pour une fois que le Sénat servirait vraiment, on aurait tort de s'en passer !
Les chefs de LREM n'ont pas l'air d'avoir toute leur tête; ça devient angoissant. On croyait avoir atteint le Must avec les deux précédents (Laurel et Hardy), mais non !
La bande à Manu, si prompte à pleurnicher sur les atteintes aux institutions de la République se permet bouder et de conchier le Sénat. On croit rêver tant l'incohérence atteint des sommets.
L'idée de supprimer le sénat de date pas d'hier, mais je crois que c'est la première fois que je le vois bosser et c'est visiblement le seul contre pouvoir actuel de l'exécutif.
Un garde fou de la république?
Lili-Rose- Messages : 14751
Date d'inscription : 21/01/2018
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Lili-Rose a écrit:Diviciac a écrit:
La bande à Manu, si prompte à pleurnicher sur les atteintes aux institutions de la République se permet bouder et de conchier le Sénat. On croit rêver tant l'incohérence atteint des sommets.
L'idée de supprimer le sénat de date pas d'hier, mais je crois que c'est la première fois que je le vois bosser et c'est visiblement le seul contre pouvoir actuel de l'exécutif.
Un garde fou de la république?
Certainement ! Sans le Sénat, on serait en monarchie absolue et le petit roi et sa cour magouilleraient sans le moindre contrôle.
«On est dans un régime autoritaire» avec «un pouvoir qui n'écoute pas, qui n'en fait qu'à sa tête, qui assiste à la souffrance des citoyens sans réagir».
Ségolène Royal
Diviciac- Messages : 43162
Date d'inscription : 02/07/2017
Localisation : IdF et Morvan
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Les images parlent d'elles-mêmes
Le Porc et le Vautour
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
plume06 a écrit:Les images parlent d'elles-mêmesLe Porc et le Vautour
On savait par le passé qu il y avait des pourris a la tête de la France mais là,----- on atteint le summum ---
Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare.
ledevois- Messages : 21425
Date d'inscription : 03/07/2017
Age : 84
Localisation : Cévennes France--Tarragone catalogne
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Celui -là a laissé les emmerdes à Macron...........
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Zerbinette a écrit:
Celui -là a laissé les emmerdes à Macron...........
Pour mémoire Manu était ministre de l'économie et de l'industrie sous Hollande. Si "emmerdes" il y a il en fut en grande partie la source. C'est un grand garçon maintenant, il faudrait cesser de jouer les Brgitte et de prétendre que rien n'est sa faute
«On est dans un régime autoritaire» avec «un pouvoir qui n'écoute pas, qui n'en fait qu'à sa tête, qui assiste à la souffrance des citoyens sans réagir».
Ségolène Royal
Diviciac- Messages : 43162
Date d'inscription : 02/07/2017
Localisation : IdF et Morvan
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Je suis responsable de ce que j'écris, pas de ce que tu comprends
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Pas vraiment mais bon ! si vous le dites. Lui, au moins me faisait rireZerbinette a écrit:
Celui -là a laissé les emmerdes à Macron...........
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Eh bé faut pas grand chose pour t'animer!plume06 a écrit:Pas vraiment mais bon ! si vous le dites. Lui, au moins me faisait rireZerbinette a écrit:
Celui -là a laissé les emmerdes à Macron...........
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Oui bon ... le Sénat c'est aussi un peu l'antichambre de l' EHPAD hein ..
Faut bien que jeunesse se passe
Faut bien que jeunesse se passe
Invité- Invité
Re: Les sénateurs pour la destruction du gouvernement!
Nestor a écrit:Oui bon ... le Sénat c'est aussi un peu l'antichambre de l' EHPAD hein ..
Faut bien que jeunesse se passe
Faut bien que grabataire se passe ---
Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare.
ledevois- Messages : 21425
Date d'inscription : 03/07/2017
Age : 84
Localisation : Cévennes France--Tarragone catalogne
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