La startup nation condamnée par la cour de justice de l'UE

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Message par Diviciac le Dim 27 Oct - 19:36

Pollution de l'air : la Cour de justice de l'Union européenne condamne la France. 

Ce jeudi 24 octobre, la France a été condamnée par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour manquement aux obligations concernant la qualité de l’air.

Dans un arrêt du jeudi 24 octobre, la CJUE « condamne la France pour manquement aux obligations issues de la directive qualité de l’air » de 2008. Selon l’institution, « la France a dépassé de manière systématique et persistante la valeur limite annuelle pour le dioxyde d’azote depuis le 1er janvier 2010 ». Douze agglomérations françaises sont concernées par ces dépassements : Paris, Marseille, Lyon, Nice, Toulouse, Montpellier, Strasbourg, Reims, Grenoble, Clermont-Ferrand, Toulon et la vallée de l’Arve.

En mai 2018, la Commission européenne avait renvoyé la France devant la CJUE, avec six autres pays dont l’Allemagne, l’Italie, le Luxembourg et le Royaume-Uni. Dans ces 12 zones de qualité de l’air françaises, « les concentrations annuelles déclarées en 2016 ont atteint 96 µg/m3 (à Paris), alors que la valeur limite est fixée à 40 96 µg/m3 », indiquait alors Karmenu Vella, commissaire européen à l’Environnement, aux affaires maritimes et à la pêche.

Sanctions financières

Le 13 février 2018, après avoir été pointée du doigt par la Commission, la France lui avait remis un plan d’action. Dans ce document, le gouvernement français expliquait que le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Prépa) publié en mai 2017, éliminerait les dépassements de valeurs limites en particules fines PM10 dès 2020, « sauf pour quelques points "noirs" résiduels très localisés ». Concernant le dioxyde d’azote (NO2), le ministère assurait que « le nombre de stations de mesures dépassant les valeurs limites devrait passer de 49 en 2010, à 10 en 2020 et 3 en 2030 ». Le fonds « air mobilité » mobilisé par l’Ademe dès 2018 était également évoqué, ainsi que le renforcement de la prime à la conversion, ou encore la création de feuilles de route territoriales pour les 14 zones administratives de surveillance (ZAS) françaises. Des mesures qui n’auront visiblement pas convaincu la Commission européenne, ni la Cour de justice de l’Union européenne.

Les textes prévoient une sanction d’au moins 11 millions d’euros et des astreintes journalières de 240.000 euros jusqu’à ce que les normes de qualité de l’air soient respectées. La France doit ainsi se conformer à la directive de 2008 « dans les meilleurs délais », prévient la CJUE.

https://www.environnement-magazine.fr/pollutions/article/2019/10/25/126451/pollution-air-cour-justice-union-europeenne-condamne-france
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Message par ledevois le Dim 27 Oct - 20:02

Diviciac a écrit:Pollution de l'air : la Cour de justice de l'Union européenne condamne la France. 

Ce jeudi 24 octobre, la France a été condamnée par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour manquement aux obligations concernant la qualité de l’air.

Dans un arrêt du jeudi 24 octobre, la CJUE « condamne la France pour manquement aux obligations issues de la directive qualité de l’air » de 2008. Selon l’institution, « la France a dépassé de manière systématique et persistante la valeur limite annuelle pour le dioxyde d’azote depuis le 1er janvier 2010 ». Douze agglomérations françaises sont concernées par ces dépassements : Paris, Marseille, Lyon, Nice, Toulouse, Montpellier, Strasbourg, Reims, Grenoble, Clermont-Ferrand, Toulon et la vallée de l’Arve.

En mai 2018, la Commission européenne avait renvoyé la France devant la CJUE, avec six autres pays dont l’Allemagne, l’Italie, le Luxembourg et le Royaume-Uni. Dans ces 12 zones de qualité de l’air françaises, « les concentrations annuelles déclarées en 2016 ont atteint 96 µg/m3 (à Paris), alors que la valeur limite est fixée à 40 96 µg/m3 », indiquait alors Karmenu Vella, commissaire européen à l’Environnement, aux affaires maritimes et à la pêche.

Sanctions financières

Le 13 février 2018, après avoir été pointée du doigt par la Commission, la France lui avait remis un plan d’action. Dans ce document, le gouvernement français expliquait que le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Prépa) publié en mai 2017, éliminerait les dépassements de valeurs limites en particules fines PM10 dès 2020, « sauf pour quelques points "noirs" résiduels très localisés ». Concernant le dioxyde d’azote (NO2), le ministère assurait que « le nombre de stations de mesures dépassant les valeurs limites devrait passer de 49 en 2010, à 10 en 2020 et 3 en 2030 ». Le fonds « air mobilité » mobilisé par l’Ademe dès 2018 était également évoqué, ainsi que le renforcement de la prime à la conversion, ou encore la création de feuilles de route territoriales pour les 14 zones administratives de surveillance (ZAS) françaises. Des mesures qui n’auront visiblement pas convaincu la Commission européenne, ni la Cour de justice de l’Union européenne.

Les textes prévoient une sanction d’au moins 11 millions d’euros et des astreintes journalières de 240.000 euros jusqu’à ce que les normes de qualité de l’air soient respectées. La France doit ainsi se conformer à la directive de 2008 « dans les meilleurs délais », prévient la CJUE.

https://www.environnement-magazine.fr/pollutions/article/2019/10/25/126451/pollution-air-cour-justice-union-europeenne-condamne-france 
  J'ai entendu ça sur L C I - , ét0nnant les leç0ns de Macr0n à d'autres pays -- je ne l'aime pas p0ur ça , et je ne l'aime pas d'av0ir augmenté les imp0ts p0ur le résultat que n0us av0ns -- v0ilà p0ur ceux qui se p0sent des questi0ns -
 Et p0ur rép0ndre à frenchie il n'y a que les c0ns qui ne réussissent pas avec l'argent public -- H0llande à fait mieux -- beauc0up mieux -



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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Message par elaine le Dim 27 Oct - 20:06

"comnadmnée"  - traduction svp
Spoiler:
j´ai envie de vous embêter Very Happy


«Le monde ne sera pas détruit  par ceux qui font le mal,
 mais par ceux qui les regardent sans rien faire.» (Albert Einstein)
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Message par ledevois le Dim 27 Oct - 20:10

elaine a écrit:"comnadmnée"  - traduction svp
Spoiler:
j´ai envie de vous embêter  Very Happy  

 c0ndannée p0ur p0lluti0n de l'air --



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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Message par elaine le Dim 27 Oct - 20:13

ledevois a écrit:
elaine a écrit:"comnadmnée"  - traduction svp
Spoiler:
j´ai envie de vous embêter  Very Happy  

 c0ndannée p0ur p0lluti0n de l'air --
ben c´est pas mieux lol10


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Message par ledevois le Dim 27 Oct - 20:27

elaine a écrit:
ledevois a écrit:

 c0ndannée p0ur p0lluti0n de l'air --
ben c´est pas mieux lol10

 T'as rais0n -- Very Happy



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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Message par plume06 le Dim 27 Oct - 20:44

ledevois a écrit:
elaine a écrit:"comnadmnée"  - traduction svp
Spoiler:
j´ai envie de vous embêter  Very Happy  

 c0ndannée p0ur p0lluti0n de l'air --
Oh punaise !!! mdr je suis ! merci pour ce moment  LOLO2 roulant


A quoi bon prendre la vie au sérieux, puisque de toute façon nous n'en sortirons pas vivants. A.Allais












 
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Message par Lili-Rose le Dim 27 Oct - 21:05

Curieuse condamnation quand même.
Je ne pense vraiment pas que la France soit le pays le plus pollueur de la planète en matière de NOX.
La France doit représenter en gros 1/100 de la population mondiale.
Nos normes sont certainement bien plus restrictives que dans beaucoup d'autres pays voire continents.
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Message par Diviciac le Dim 27 Oct - 21:06

elaine a écrit:"comnadmnée"  - traduction svp
j´ai envie de vous embêter  Very Happy  


Pas de problème, j'aime bien jouer à ça.   Very Happy
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Message par Diviciac le Dim 27 Oct - 21:10

Lili-Rose a écrit:Curieuse condamnation quand même.
Je ne pense vraiment pas que la France soit le pays le plus pollueur de la planète en matière de NOX.
La France doit représenter en gros 1/100 de la population mondiale.
Nos normes sont certainement bien plus restrictives que dans beaucoup d'autres pays voire continents.

Faut croire que non … selon la cour de justice européenne . 
En France, avoir des normes et le appliquer sont deux choses différentes.  
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Message par Lili-Rose le Dim 27 Oct - 21:21

Diviciac a écrit:
Lili-Rose a écrit:Curieuse condamnation quand même.
Je ne pense vraiment pas que la France soit le pays le plus pollueur de la planète en matière de NOX.
La France doit représenter en gros 1/100 de la population mondiale.
Nos normes sont certainement bien plus restrictives que dans beaucoup d'autres pays voire continents.

Faut croire que non … selon la cour de justice européenne . 
En France, avoir des normes et le appliquer sont deux choses différentes.  
M'enfin Divi, vous savez bien que l'humain est en train de cramer la planète par son activité économique.
Que la France soit montrée du doigt pour de la pollution, je veux bien, mais elle représente une goutte d'eau pas rapport à l'activité planétaire.
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Message par Diviciac le Dim 27 Oct - 22:39

Lili-Rose a écrit:
Diviciac a écrit:

Faut croire que non … selon la cour de justice européenne . 
En France, avoir des normes et le appliquer sont deux choses différentes.  
M'enfin Divi, vous savez bien que l'humain est en train de cramer la planète par son activité économique.
Que la France soit montrée du doigt pour de la pollution, je veux bien, mais elle représente une goutte d'eau pas rapport à l'activité planétaire.


Pas une si petite goutte que ça. "On" doit bien avoir deux ou trois multinationales dans le top 10 des plus polluantes du monde.   


En matière de plastiques retrouvés dans la nature, Danone échoue de peu au pied du podium des plus dégueulasses.  
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Message par Lili-Rose le Lun 28 Oct - 7:51

Diviciac a écrit:
Lili-Rose a écrit:
M'enfin Divi, vous savez bien que l'humain est en train de cramer la planète par son activité économique.
Que la France soit montrée du doigt pour de la pollution, je veux bien, mais elle représente une goutte d'eau pas rapport à l'activité planétaire.


Pas une si petite goutte que ça. "On" doit bien avoir deux ou trois multinationales dans le top 10 des plus polluantes du monde.   


En matière de plastiques retrouvés dans la nature, Danone échoue de peu au pied du podium des plus dégueulasses.  


Oui je veux bien, mais il n'y a pas de relation avec les NOX.
Je pense que le français "moyen" est bien moins pollueur que de nombreux autres habitant vivants dans le monde occidental ou en Asie.
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Message par Nadou le Lun 28 Oct - 9:09

Lili-Rose a écrit:Curieuse condamnation quand même.
Je ne pense vraiment pas que la France soit le pays le plus pollueur de la planète en matière de NOX.
La France doit représenter en gros 1/100 de la population mondiale.
Nos normes sont certainement bien plus restrictives que dans beaucoup d'autres pays voire continents.

le dioxyde d’azote depuis le 1er janvier 2010 ». Douze agglomérations françaises sont concernées par ces dépassements : Paris, Marseille, Lyon, Nice, Toulouse, Montpellier, Strasbourg, Reims, Grenoble, Clermont-Ferrand, Toulon et la vallée de l’Arve.


C'est pour ça que les candidats aux municipales désirent interdire les voitures en ville ou mettre en place un péage. Je ne sais pas si les Français y sont disposés. Contrairement à ce que Diviciac pense, Macron n'a rien à voir dans cette pollution.


Je suis responsable de ce que j'écris, pas de ce que tu comprends
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Message par Nadou le Lun 28 Oct - 9:11

Lili-Rose a écrit:
Diviciac a écrit:
Lili-Rose a écrit:
M'enfin Divi, vous savez bien que l'humain est en train de cramer la planète par son activité économique.
Que la France soit montrée du doigt pour de la pollution, je veux bien, mais elle représente une goutte d'eau pas rapport à l'activité planétaire.


Oui je veux bien, mais il n'y a pas de relation avec les NOX.
Je pense que le français "moyen" est bien moins pollueur que de nombreux autres habitant vivants dans le monde occidental ou en Asie.


Il s'agit de pollution urbaine, chauffage, voitures ...


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Message par ledevois le Lun 28 Oct - 10:09

Nadou a écrit:
Lili-Rose a écrit:


Oui je veux bien, mais il n'y a pas de relation avec les NOX.
Je pense que le français "moyen" est bien moins pollueur que de nombreux autres habitant vivants dans le monde occidental ou en Asie.


Il s'agit de pollution urbaine, chauffage, voitures ...

 Sur Alès centre ville les navettes transp0rts s0nt gratuites -- ils passent actuellement au t0ut électrique -- 
  Une ville c0mme Alès n'à pas plus les m0yens que Ly0n 0u Marseille : 0u Paris - 



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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Message par Nadou le Lun 28 Oct - 18:22

ledevois a écrit:
Nadou a écrit:
Lili-Rose a écrit:


Oui je veux bien, mais il n'y a pas de relation avec les NOX.
Je pense que le français "moyen" est bien moins pollueur que de nombreux autres habitant vivants dans le monde occidental ou en Asie.


Il s'agit de pollution urbaine, chauffage, voitures ...

 Sur Alès centre ville les navettes transp0rts s0nt gratuites -- ils passent actuellement au t0ut électrique -- 
  Une ville c0mme Alès n'à pas plus les m0yens que Ly0n 0u Marseille : 0u Paris - 
Excellente initiative mais c'est sûrement plus compliqué dans une grande ville et les Français sont tellement attachés à  leur auto.


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Message par le.k le Lun 28 Oct - 18:56

Nadou a écrit:
ledevois a écrit:

 Sur Alès centre ville les navettes transp0rts s0nt gratuites -- ils passent actuellement au t0ut électrique -- 
  Une ville c0mme Alès n'à pas plus les m0yens que Ly0n 0u Marseille : 0u Paris - 
Excellente initiative mais c'est sûrement plus compliqué dans une grande ville et les Français sont tellement attachés à  leur auto.
Depuis que je me suis installé à Paris, je n'ai plus de voiture. Quand j'en ai vraiment besoin, je loue une petite électrique si c'est pour un cours parcours (4euros de l'heure) ou une plus grosse quand je m'égare dans la banlieue (7 euros de l'heure ou 24 euros la journée)
Je ne sais pas si c'est possible de le mettre en place ailleurs mais je pense que c'est l'avenir, du moins dans les villes.
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Message par ledevois le Lun 28 Oct - 21:15

le.k a écrit:
Nadou a écrit:
Excellente initiative mais c'est sûrement plus compliqué dans une grande ville et les Français sont tellement attachés à  leur auto.
Depuis que je me suis installé à Paris, je n'ai plus de voiture. Quand j'en ai vraiment besoin, je loue une petite électrique si c'est pour un cours parcours (4euros de l'heure) ou une plus grosse quand je m'égare dans la banlieue (7 euros de l'heure ou 24 euros la journée)
Je ne sais pas si c'est possible de le mettre en place ailleurs mais je pense que c'est l'avenir, du moins dans les villes.

https://www.ales.fr/vie-quotidienne/transports-et-stationnement/navettes-alesy/



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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Message par frenchy35F le Lun 28 Oct - 21:41

Un exemple:

Quand j' ai un rendez-vous dans Paris ou autour ...
je gare mon véhicule près d' une gare ( l y a des parkings près des gares).
Je prends le RER ou un train ( je regarde le paysage défiler ou mon dossier, puis avec 1 ticket simple je prends le métro .
J' arrive ainsi tranquillement à une station près du point choisi ( famille, amies, hôtel,...)...à pied...avec ma valise...et hop, cela est économique...j' arrive calme et détendue...
A chacun ses choix judicieux pour s' attaquer au problème de pollution en général...


Ne faites pas attention à la critique. Elle vient généralement de personnes qui n' ont jamais rien fait d' autre et qui se réjouissent des problèmes de l' Autre...ils justifient ainsi leur paresse pour faire un effort d' adaptation...
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Message par Diviciac le Mar 29 Oct - 0:00

le.k a écrit:
Nadou a écrit:
Excellente initiative mais c'est sûrement plus compliqué dans une grande ville et les Français sont tellement attachés à  leur auto.
Depuis que je me suis installé à Paris, je n'ai plus de voiture. Quand j'en ai vraiment besoin, je loue une petite électrique si c'est pour un cours parcours (4euros de l'heure) ou une plus grosse quand je m'égare dans la banlieue (7 euros de l'heure ou 24 euros la journée)
Je ne sais pas si c'est possible de le mettre en place ailleurs mais je pense que c'est l'avenir, du moins dans les villes.

Pareil pour mon fiston qui habite Paris. Vu le prix des box ou du stationnement il dit que les transports en commun et le taxi ou Uber de temps en temps lui reviennent moins cher que d'avoir une bagnole.  
Il  paraît qu'un Parisien sur deux n'a déjà plus de voiture . Je crois aussi que c'est l'avenir  même dans "le grand Paris" où les trams et les métros s'étendent.  
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Message par Lili-Rose le Mar 29 Oct - 8:47

Nadou a écrit:
Lili-Rose a écrit:


Oui je veux bien, mais il n'y a pas de relation avec les NOX.
Je pense que le français "moyen" est bien moins pollueur que de nombreux autres habitant vivants dans le monde occidental ou en Asie.


Il s'agit de pollution urbaine, chauffage, voitures ...
Il serait intéressant de faire des comparatifs avec des villes comme Mexico, Los Angeles, Hong Kong....par exemples.
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Message par ledevois le Mar 29 Oct - 9:35

Lili-Rose a écrit:
Nadou a écrit:


Il s'agit de pollution urbaine, chauffage, voitures ...
Il serait intéressant de faire des comparatifs avec des villes comme Mexico, Los Angeles, Hong Kong....par exemples.


 Sur Alès il y a 2 grand parking c0té sud et 0uest , des parking gratuits , avec des navettes qui passent t0us les quarts d'heures -- v0us faites un signe de la main et v0us p0uvez m0nter dans la navette , et v0us v0us arrêtez la 0u v0us v0ulez dans le centre ville -- 
 C'est l'avenir __ les navettes s0nt en train de passer au t0ut électrique -- ça d0nne envie d'y m0nter -- 
https://www.ales.fr/actualites/alesy-les-navettes-passeront-bientot-a-lelectrique/



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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Message par ledevois le Mar 29 Oct - 9:38

Lili-Rose a écrit:
Nadou a écrit:


Il s'agit de pollution urbaine, chauffage, voitures ...
Il serait intéressant de faire des comparatifs avec des villes comme Mexico, Los Angeles, Hong Kong....par exemples.


 Sur Alès il y a 2 grand parking c0té sud et 0uest , des parking gratuits , avec des navettes qui passent t0us les quarts d'heures -- v0us faites un signe de la main et v0us p0uvez m0nter dans la navette , et v0us v0us arrêtez la 0u v0us v0ulez dans le centre ville -- 
 C'est l'avenir __ les navettes s0nt en train de passer au t0ut électrique -- ça d0nne envie d'y m0nter -- 
https://www.ales.fr/actualites/alesy-les-navettes-passeront-bientot-a-lelectrique/



 
 Notre vie est un voyage constant, de la naissance à la mort, le paysage change, les gens changent, les besoins se transforment, mais le train continue. La vie, c'est le train, ce n'est pas la gare. 
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La startup nation condamnée par la cour de justice de l'UE  Empty Re: La startup nation condamnée par la cour de justice de l'UE

Message par Diviciac le Mar 29 Oct - 16:56

Nadou a écrit:
Lili-Rose a écrit:Curieuse condamnation quand même.
Je ne pense vraiment pas que la France soit le pays le plus pollueur de la planète en matière de NOX.
La France doit représenter en gros 1/100 de la population mondiale.
Nos normes sont certainement bien plus restrictives que dans beaucoup d'autres pays voire continents.

le dioxyde d’azote depuis le 1er janvier 2010 ». Douze agglomérations françaises sont concernées par ces dépassements : Paris, Marseille, Lyon, Nice, Toulouse, Montpellier, Strasbourg, Reims, Grenoble, Clermont-Ferrand, Toulon et la vallée de l’Arve.


C'est pour ça que les candidats aux municipales désirent interdire les voitures en ville ou mettre en place un péage. Je ne sais pas si les Français y sont disposés. Contrairement à ce que Diviciac pense, Macron n'a rien à voir dans cette pollution.
 
 Ah bon ? La transition énergétique n'était pas dans le programme pour lequel tu as voté ? 
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